Le Site de l'Expert Comptable - Mentions legales


Mentions légales

Case Thumb


Nom du site : Le Site de l'expert Comptable

Raison sociale : Raison sociale du cabinet
Telephone : 01 23 45 67 89
RCS : PARIS 012 345 678
Capital social : Capital social
Forme juridique : Forme juridique
Responsable de la redaction : Grégory PROUVOST
credit photographique : Photos Libres
Hebergement : Inquidez le nom et le numéro de téléphone de la société chez qui vous avez souscrit l'hébergement
Adresse postale : 12 rue de l'Expert Comptable - 75008 Paris

Droits de reproduction :

Les informations presentees sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisee a la condition d'y mentionner la source et de creer un lien sur la ou les pages de reference. Elles ne peuvent etre utilisees a des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des donnees presentes sur ce site ont un caractere nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux reglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertes (CNIL).


Formalites de declaration :

Loi du 1er aout 2000 relative a la liberte de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986): Le site Internet Le Site de l'Expert Comptable est edite par Le Site de l'Expert Comptable 12 rue de l'Expert Comptable - 75008 Paris (PARIS 012 345 678). L'hebergement de ce site Internet est assure par la societe Inquidez le nom et le numéro de téléphone de la société chez qui vous avez souscrit l'hébergement.


Recueil d'informations a caractere nominatif :

En vertu de la loi informatique et libertes du 6 janvier 1978, nous vous informons que les donnees a caractere nominatif recueillies aupres des internautes par l'intermediaire d'un formulaire sur le site de Le Site de l'Expert Comptable ne sauraient, en aucun cas, etre transmises, a titre gratuit ou onereux, a des tierces personnes physiques ou morales.


Titularite des droits :

Sauf mention contraire signalee sur un texte, tous les elements de ce site Internet (notamment les marques deposees, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriete des editeurs de ce site. La protection du site releve, par consequent, des legislations nationales et internationales relatives au droit de la propriete intellectuelle. Des lors, toute reproduction et/ou representation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support electronique ou non, present ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et prealable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefacon engageant les responsabilites civile et penale de tout contrevenant.

De meme, les bases de donnees d'informations sont protegees au titre du droit applicable aux compilations de donnees. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilites civile et penale de tout contrevenant.


Mise en place de liens hypertexte: Nous vous informons que Le Site de l'Expert Comptable autorise tout site Internet ou tout autre support a citer Le Site de l'Expert Comptable ou a mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse du site de Le Site de l'Expert Comptable. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, a l'exception de ceux diffusant des informations a caractere politique, religieux, pornographique, xenophobe ou pouvant porter atteinte a la sensibilite du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, je me reserve un droit d'opposition.


Decharge de responsabilite :

Les informations contenues sur le site de Le Site de l'Expert Comptable ne peuvent en aucun cas etre assimilees a des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou editeurs. Aussi, elles ne peuvent etre utilisees comme un substitut a une consultation rendue par une personne professionnellement competente. Le Site de l'Expert Comptable n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met a disposition des personnes qui accedent a son site Web. Alors meme que nous avons effectue toutes les demarches pour nous assurer de la fiabilite des informations contenues sur ce site Web, Le Site de l'Expert Comptable ne peut encourir aucune responsabilite du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les resultats qui pourraient etre obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchee, serveurs sur lesquels Le Site de l'Expert Comptable n'a aucun controle.


Propriete intellectuelle :

Le Site de l'Expert Comptable est le proprietaire des droits, titres et interets lies au nom de Le Site de l'Expert Comptable. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation prealable de Le Site de l'Expert Comptable. Ce site et son contenu sont proteges, au sens du code de la propriete intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modeles et droits des marques. En application du Code francais de la Propriete Intellectuelle et, plus generalement, des traites et accords internationaux comportant des dispositions relatives a la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que prive, vendre, distribuer, emettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer integralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les donnees, la presentation ou l'organisation du site ou les oeuvres protegees par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web de Le Site de l'Expert Comptable sans autorisation ecrite particuliere et prealable du detenteur du droit d'auteur attache a l'oeuvre, a la presentation ou a l'organisation du site ou a la donnee reproduite.






Nos métiers

Ceci est un paragraphe introduisant et présentant l'ensemble des métiers réalisés par le cabinet

En savoir plus...

Nos compétences

Ceci est un paragraphe introduisant et présentant l'ensemble des compétences présentes dans le cabinet

En savoir plus...

Nos équipes

Ceci est un paragraphe introduisant et présentant l'ensemble du personnel du cabinet

En savoir plus...

Expert Comptable :

Tenue comptable
Déclarations fiscales »

Commissaire aux Comptes :

Missions légales
Commissaire aux apports »

Social / RH :

Bulletins, embauches, licenciements, Conseil »

Juridique :

Vie de l'entreprise, litiges »

Conseil :

Fiscalite, évaluation d'entreprise »

Case Thumb

Jean MARTIN
Associé, expert-comptable, commissaire aux comptes, spécialiste fiscalité

Case Thumb

Jean MARTIN
Associé, expert-comptable, commissaire aux comptes, spécialiste international